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Le présent site web est édité par la SAS SOCIETE DES ETABLISSEMENTS DURAND JEAN-PIERRE, dont le siège est situé 9 rue de l'Orangerie 93250 VILLEMOMBLE, SIREN 340 201 359, Capital social de 15 000 euros.
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Le directeur de la publication du site web est : M. Fabrice DURAND.
L'hébergeur est : OVH
2. Limitation de responsabilité
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3. Informatique et Libertés
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web electricite-durand.com ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le client est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site (et notamment via le mail de contact) sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à la société SOCIETE DES ETABLISSEMENTS DURAND JEAN-PIERRE, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. Le client est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Le client dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS DURAND JEAN-PIERRE par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à : SOCIETE DES ETABLISSEMENTS DURAND JEAN-PIERRE, 9 rue de l'Orangerie 93250 VILLEMOMBLE.
4. Cookies
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5. Propriété intellectuelle
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6. Hyperliens
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7. Droit applicable – Compétence juridictionnelle
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